Coûts en temps et en argent pour divorcer

«Combien me coûtera mon divorce?»

Les frais qu’occasionnera votre divorce dépendent de la complexité de votre cas et de la capacité d’accord sur les choses entre vous et votre ex-conjoint(e). Si votre situation financière est complexe, par exemple, si vous travaillez à votre propre compte, votre divorce sera plus dispendieux que celui d’une personne ayant une situation financière plus simple.

De la même façon, si votre ex-conjoint(e) et vous-même êtes incapables de vous entendre sur un modus vivendi concernant vos enfants, cela aura pour effet d’augmenter les frais. Si vous ne pouvez pas en arriver à une entente, il va y avoir un procès qui augmentera énormément vos dépenses.

Bien qu’il soit impossible de prédire à l’avance le prix de revient global d’un divorce, un bon avocat, spécialiste dans le droit de la famille, vous donnera une évaluation des coûts sur chaque étape de votre divorce. Et de la même façon, à travers ses facturations mensuelles, vous pourrez suivre le développement des frais judiciaires.

«Si je gagne ma cause, devrai-je payer mes frais de justice?»

Dans une requête ou un procès, si vous gagnez, le juge pourrait vous attribuer les dépens. De la même façon, si vous perdez, il se peut que vous ayez à payer les frais de justice de votre ex-conjoint(e).

Cependant, très souvent, un juge n’accordera pas de dépens, spécialement dans des cas de garde d’enfants contestée. Également, l’attribution des dépens n’est pas envisagée comme un remboursement total de vos frais de justice, mais plutôt comme une contribution à ceux-ci. Normalement, l’attribution des dépens couvre entre 1/3 à 2/3 de vos frais judiciaires.

Vous pouvez également faire une «offre de règlement amiable». Si vous offrez à votre ex-conjoint de régler la cause, et que vous fassiez mieux à la requête et au procès, votre ordonnance des frais augmentera.

«Combien de temps faudra-t-il pour divorcer?»

Encore une fois, cela dépend de la complexité de votre cas et de la façon dont votre ex-conjoint(e) et vous-même pouvez vous entendre sur les choses. Si aucune question n’est contestée, la cour instruira une demande de divorce dans environ 3 mois. Si, au contraire, la procédure judiciaire est contestée, une période d’un an ou plus peut être nécessaire pour la résoudre ou pour obtenir la date du procès.

par Jeffrey Behrendt, BA, JD, LLM, avocat en matière de droit de la famille et de divorce

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